Déposée le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArCapfi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CapOmix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArCapfi domicilié(e) Bât B, no 4 Rés. Les Villas du Golf - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 592 265 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArCapfi, Mle Moreau Françoise domicilié(e) Bât B, no 4 Rés. Les Villas du Golf - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.
La marque CapOmix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapOmix est expirée depuis le 24 juillet 2024.
ArCapfi a également déposé les autres marques suivantes : MixCap
ArCapfi, SAS à capital variable - Bât B, no 4 Rés. Les Villas du Golf - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France - SIREN 790592265
ArCapfi, Mle Moreau Françoise - Bât B, no 4 Rés. Les Villas du Golf - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; capsules pour médicaments ; capsules pour compléments alimentaires ; farine à usage pharmaceutique ; farines lactées pour bébés ; lait formulé, aliments boissons et substances alimentaires pour bébés et enfants ; aliments et substances alimentaires à usage médical pour bébés, enfants, séniors et malades ; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; perçoirs ; outils à mains pour le jardin actionnés manuellement ; ouvre-boites non électriques ; ouvre-opercules non électriques ; outils perforateurs ; coupoirs ; outils découpoirs ; applicateur actionné manuellement ; outils pistolets ;
Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage ; doseur ; appareil de dosage ; logiciels ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; biberons ; fermetures de biberons ; tétines de biberons ; appareils distributeurs mélangeurs pour biberons ; appareil applicateur à usage médicale et vétérinaire ; éponges chirurgicales ; seringues hypodermiques ; récipients pour l'application de médicaments ; appareils distributeurs mélangeurs à usage médicale et vétérinaire ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures de récipients non métalliques ; bouchons de bouteilles ; conteneurs non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; vis non métalliques ; capsules de bouteilles non métalliques ; fermetures de bouteilles non métalliques ; bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; bec-verseurs ; ouvre-bouteilles, électrique et non électriques ; shakers ; émulseurs non électrique à usage domestique ; ustensiles ou nécessaires frottoirs ; nécessaires pour pique-niques ; ouvre-opercules, électriques et non électriques ; appareils distributeurs mélangeurs de poudre et de liquide à usage domestique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; vente au détail, vente au détail sur l'Internet d'emballages seuls ou avec leur contenu ; d'aliments et de boissons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
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